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Associés: 94 % Brigitte Cocyan GmbH / 1 % Brigitte Cocyan / 5 % DCF Handels GmbH
Direction: Mme Brigitte Cocyan

No de TVA: ATU63740928
No d’immatriculation au registre du commerce: FN 299198 y
Tribunal du registre du commerce: Tribunal de commerce de Vienne
Membre de l’Organisation autrichienne des Chambres de commerce: Chambre de commerce de Vienne, groupe Commerce général, en ligne et par correspondance
Autorité compétente selon la loi autrichienne sur le e‑commerce (ECG): Services municipaux du 4e arrondissement
Objet social: présentation et vente d’articles divers et de bons

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Exclusion de responsabilité:

1. Contenu de l’offre proposée en ligne

L’auteur décline toute responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Par principe, la responsabilité de l’auteur ne peut pas être engagée en cas de dommages matériels ou immatériels résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies ou de l’utilisation d’informations incorrectes et incomplètes, pour autant qu’aucune faute intentionnelle ou négligence grave ne puisse être imputée à l’auteur. Toutes les offres sont sans engagement ni contrainte. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer certaines parties des pages Internet ou l’ensemble de l’offre sans notification préalable, ou d’en cesser temporairement ou définitivement la publication.

2. Renvois et liens

En cas de renvois directs ou indirects vers des pages Internet tierces (liens hypertextes) qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, la responsabilité de ce dernier ne pourrait être engagée qu’au cas où il aurait connaissance des contenus de ces pages et où il lui serait techniquement et raisonnablement possible d’empêcher l’utilisation des contenus correspondants si ceux-ci s’avéraient illicites. Par la présente, l’auteur déclare expressément qu’au moment de la création des liens aucun contenu illicite n’a pu être constaté sur les pages Internet vers lesquelles lesdits liens doivent diriger. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, sur les contenus ou sur la paternité des pages auxquelles relient ou renvoient les liens. Par conséquent, il se distancie expressément de tous les contenus des pages Internet modifiées après la création des liens renvoyant ou dirigeant vers lesdites pages. Ceci s’applique à tous les liens et renvois figurant sur le site Internet de l’auteur ainsi qu’aux entrées de tiers dans les livres d’or, forums de discussion, répertoires de liens et listes de diffusion mis en place par l’auteur ou toute autre forme de base de données créée par l’auteur et dont le contenu écrit peut être modifié par des tiers. Seul peut être tenu responsable des contenus illicites, erronés ou incomplets qui y figureraient, en particulier de tout dommage qui résulterait de l’utilisation ou de la non-utilisation de ces informations, le prestataire de la page à laquelle le lien renvoie ou à laquelle il est fait référence et non celui qui renvoient uniquement à ces informations par le biais de liens dirigeant vers la publication concernée.

3. Droit d’auteur et droit des signes distinctifs

Dans toutes les publications, l’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés, d’avoir recours à ses propres graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes ou à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes non soumis à licence. Toutes les marques mentionnées sur le site Internet et éventuellement déposées par des tiers sont soumises sans aucune restriction au droit des signes distinctifs applicable actuellement en vigueur et aux droits de propriété détenus par les propriétaires respectifs enregistrés. La simple mention d’une marque n’autorise pas à en conclure que celle-ci n’est pas protégée par des droits détenus par des tiers! Les droits d’auteur des éléments créés par ledit auteur et publiés demeurent la propriété exclusive de l’auteur des pages concernées. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sauf autorisation expresse de l’auteur.

4. Protection des données

Cf. Déclaration de protection des données 

5. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité

La présente exclusion de responsabilité est à considérer comme faisant partie intégrante du site Internet qui renvoie à cette page. Si des parties ou des formulations du présent texte ne correspondaient pas, plus ou que partiellement à la situation juridique en vigueur, la teneur et la validité des autres parties du document n’en seraient pas affectées.

En cas de discordance entre les versions allemande, française et/​ou italienne du texte, seule la version allemande fait foi et pourra être prise en compte.

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