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Dans toutes les publications, l’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés, d’avoir recours à ses propres graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes ou à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes non soumis à licence. Toutes les marques mentionnées sur le site Internet et éventuellement déposées par des tiers sont soumises sans aucune restriction au droit des signes distinctifs applicable actuellement en vigueur et aux droits de propriété détenus par les propriétaires respectifs enregistrés. La simple mention d’une marque n’autorise pas à en conclure que celle-ci n’est pas protégée par des droits détenus par des tiers! Les droits d’auteur des éléments créés par ledit auteur et publiés demeurent la propriété exclusive de l’auteur des pages concernées. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sauf autorisation expresse de l’auteur.
4. Protection des données
Cf. Déclaration de protection des données
5. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité est à considérer comme faisant partie intégrante du site Internet qui renvoie à cette page. Si des parties ou des formulations du présent texte ne correspondaient pas, plus ou que partiellement à la situation juridique en vigueur, la teneur et la validité des autres parties du document n’en seraient pas affectées.
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